Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL
SOCIETE PITEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1533627
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1999
LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL de SOCIETE PITEL

Présentation de la marque LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL

Déposée le 30 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PITEL domicilié(e) 17 RUE DIVISION LECLERC B.P 328, 50303 AVRANCHES CEDEX - France.

La marque LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUILLES DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 30 mai 1999.

SOCIETE PITEL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL , LES COQUES D'OR DEPUIS 1921


SOCIETE PITEL (SARL) - 17 RUE DIVISION LECLERC B.P 328, 50303 AVRANCHES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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